Archives
Nuage de NOR
Statistiques du blog
- 8 111 visites
Étiquette : SJS
-
Décret n° 2009-60 du 16 janvier 2009 modifiant le décret n° 2008-306 du 2 avril 2008 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d’Etat chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative
JORF n°0014 du 17 janvier 2009 page 1006 texte n° 54 DECRET Décret n° 2009-60 du 16 janvier 2009 modifiant le décret n° 2008-306 du 2 avril 2008 relatif aux…
-
Décret n° 2009-59 du 16 janvier 2009 modifiant le décret n° 2007-1002 du 31 mai 2007 relatif aux attributions du ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
JORF n°0014 du 17 janvier 2009 page 1005 texte n° 53 DECRET Décret n° 2009-59 du 16 janvier 2009 modifiant le décret n° 2007-1002 du 31 mai 2007 relatif aux…
-
Décret n° 2008-306 du 2 avril 2008 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d’Etat chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative
JORF n°0079 du 3 avril 2008 page 5620 texte n° 36 DECRET Décret n° 2008-306 du 2 avril 2008 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d’Etat chargé des sports, de…
-
Décret n° 2007-1575 du 6 novembre 2007 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d’Etat chargé des sports
JORF n°259 du 8 novembre 2007 page 18302 texte n° 27 DECRET Décret n° 2007-1575 du 6 novembre 2007 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d’Etat chargé des sports NOR:…
-
Décret n° 2007-1002 du 31 mai 2007 relatif aux attributions du ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
JORF n°125 du 1 juin 2007 page 9967 texte n° 18 DECRET Décret n° 2007-1002 du 31 mai 2007 relatif aux attributions du ministre de la santé, de la jeunesse…
Par type de textes ou par gouvernement
To find out more, including how to control cookies, see here: Politique relative aux cookies
Abonnez-vous à ce blog par e-mail.