Étiquette : SJS

• Décret n° 2009-60 du 16 janvier 2009 modifiant le décret n° 2008-306 du 2 avril 2008 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d’Etat chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative

  JORF n°0014 du 17 janvier 2009 page 1006 texte n° 54 DECRET Décret n° 2009-60 du 16 janvier 2009 modifiant le décret n° 2008-306 du 2 avril 2008 relatif aux…

  16 janvier 2009

• Décret n° 2009-59 du 16 janvier 2009 modifiant le décret n° 2007-1002 du 31 mai 2007 relatif aux attributions du ministre de la santé, de la jeunesse et des sports

  JORF n°0014 du 17 janvier 2009 page 1005 texte n° 53 DECRET Décret n° 2009-59 du 16 janvier 2009 modifiant le décret n° 2007-1002 du 31 mai 2007 relatif aux…

  16 janvier 2009

• Décret n° 2008-306 du 2 avril 2008 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d’Etat chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative

  JORF n°0079 du 3 avril 2008 page 5620 texte n° 36 DECRET Décret n° 2008-306 du 2 avril 2008 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d’Etat chargé des sports, de…

  2 avril 2008

• Décret n° 2007-1575 du 6 novembre 2007 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d’Etat chargé des sports

  JORF n°259 du 8 novembre 2007 page 18302 texte n° 27 DECRET Décret n° 2007-1575 du 6 novembre 2007 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d’Etat chargé des sports NOR:…

  6 novembre 2007

• Décret n° 2007-1002 du 31 mai 2007 relatif aux attributions du ministre de la santé, de la jeunesse et des sports

  JORF n°125 du 1 juin 2007 page 9967 texte n° 18 DECRET Décret n° 2007-1002 du 31 mai 2007 relatif aux attributions du ministre de la santé, de la jeunesse…

  31 mai 2007