Étiquette : ESR

• Décret n° 2024-39 du 24 janvier 2024 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche

  NOR : ESRX2401538D ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2024/1/24/ESRX2401538D/jo/texte Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2024/1/24/2024-39/jo/texte JORF n°0020 du 25 janvier 2024 Texte n° 46 Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre, Vu…

  24 janvier 2024

• Décret n° 2022-838 du 1er juin 2022 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche

  Décret n° 2022-838 du 1er juin 2022 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche NOR : ESRX2215194D ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/6/1/ESRX2215194D/jo/texte Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/6/1/2022-838/jo/texte JORF n°0127…

  1 juin 2022

• Décret n° 2020-880 du 15 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

  JORF n°0174 du 17 juillet 2020texte n° 28 Décret n° 2020-880 du 15 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation NOR:…

  15 juillet 2020

• Décret n° 2017-1083 du 24 mai 2017 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

  JORF n°0123 du 25 mai 2017 texte n° 31 Décret n° 2017-1083 du 24 mai 2017 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation…

  24 mai 2017

• Décret n° 2015-1667 du 14 décembre 2015 pris en application de l’article 2-2 du décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres

  JORF n°0290 du 15 décembre 2015 page 23083 texte n° 7Décret n° 2015-1667 du 14 décembre 2015 pris en application de l’article 2-2 du décret n° 59-178 du 22 janvier…

  14 décembre 2015

• Décret n° 2015-818 du 6 juillet 2015 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d’Etat chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche

  JORF n°0155 du 7 juillet 2015 page 11365 texte n° 11 DECRET Décret n° 2015-818 du 6 juillet 2015 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d’Etat chargé de l’enseignement supérieur…

  6 juillet 2015

• Décret du 5 mars 2015 relatif à la composition du Gouvernement

  JORF n°0055 du 6 mars 2015 page 4211 texte n° 1 DECRET DÉCRET DU 5 MARS 2015 RELATIF À LA COMPOSITION DU GOUVERNEMENT NOR: HRUX1506002D ELI: Non disponible Le Président…

  5 mars 2015

• Décret n° 2014-865 du 1er août 2014 pris en application de l’article 2-2 du décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres

  JORF n°0178 du 3 août 2014 page 12867 texte n° 8 Décret n° 2014-865 du 1er août 2014 pris en application de l’article 2-2 du décret n° 59-178 du 22…

  1 août 2014

• Décret n° 2014-432 du 29 avril 2014 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d’Etat chargée de l’enseignement supérieur et de la recherche

  JORF n°0101 du 30 avril 2014 page 7471 texte n° 8 DECRET Décret n° 2014-432 du 29 avril 2014 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d’Etat chargée de l’enseignement…

  29 avril 2014

• Décret n° 2012-777 du 24 mai 2012 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche

  JORF n°0121 du 25 mai 2012 page 9267 texte n° 16 DECRET Décret n° 2012-777 du 24 mai 2012 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la…

  24 mai 2012

• Décret n° 2010-1452 du 25 novembre 2010 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche

  JORF n°0274 du 26 novembre 2010 page 21083 texte n° 34 DECRET Décret n° 2010-1452 du 25 novembre 2010 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la…

  25 novembre 2010

• Décret n° 2007-1001 du 31 mai 2007 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche

  JORF n°125 du 1 juin 2007 page 9966 texte n° 15 DECRET Décret n° 2007-1001 du 31 mai 2007 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la…

  31 mai 2007

• Décret n° 2005-696 du 23 juin 2005 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à l’enseignement supérieur et à la recherche

  JORF n°146 du 24 juin 2005 page 10514 texte n° 21 DECRET Décret n° 2005-696 du 23 juin 2005 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à l’enseignement supérieur et…

  23 juin 2005

• Décret n° 2004-317 du 8 avril 2004 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

  JORF n°85 du 9 avril 2004 page 6729 texte n° 7 DECRET Décret n° 2004-317 du 8 avril 2004 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur…

  8 avril 2004