Archives
Nuage de NOR
Statistiques du blog
- 7 518 visites
Étiquette : MEN
-
Décret n° 2022-1073 du 29 juillet 2022 relatif aux attributions de la secrétaire d’État auprès du ministre des armées et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel
NOR : MENX2219863D ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/7/29/MENX2219863D/jo/texte Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/7/29/2022-1073/jo/texte JORF n°0175 du 30 juillet 2022 Texte n° 43 Le Président de la République, Sur le rapport de la Première ministre,…
-
Décret n° 2022-1071 du 29 juillet 2022 relatif aux attributions de la ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
NOR : MTRX2219835D ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/7/29/MTRX2219835D/jo/texte Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/7/29/2022-1071/jo/texte JORF n°0175 du 30 juillet 2022 Texte n° 40 Le Président de la République, Sur le rapport de la Première ministre,…
-
Décret n° 2022-1023 du 20 juillet 2022 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
Décret n° 2022-1023 du 20 juillet 2022 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse NOR : MENX2219940D ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/7/20/MENX2219940D/jo/texte Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/7/20/2022-1023/jo/texte JORF n°0167…
-
Décret n° 2022-833 du 1er juin 2022 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
NOR : MENX2215202D ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/6/1/MENX2215202D/jo/texte Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/6/1/2022-833/jo/texte JORF n°0127 du 2 juin 2022 Texte n° 15 Le Président de la République, Sur le rapport de la Première ministre,…
-
Décret n° 2021-1868 du 29 décembre 2021 pris en application de l’article 2-1 du décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres
NOR : MENB2139098D ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2021/12/29/MENB2139098D/jo/texte Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2021/12/29/2021-1868/jo/texte JORF n°0303 du 30 décembre 2021 Texte n° 19 Le Premier ministre, Sur la proposition du ministre de l’éducation nationale, de…
-
Décret n° 2021-109 du 3 février 2021 modifiant le décret n° 2020-870 du 15 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
NOR : MENX2102845D ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2021/2/3/MENX2102845D/jo/texte Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2021/2/3/2021-109/jo/texte JORF n°0030 du 4 février 2021 Texte n° 26 Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre, Vu…
-
Décret n° 2020-1043 du 14 août 2020 relatif aux attributions de la secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement
JORF n°0200 du 15 août 2020texte n° 15 Décret n° 2020-1043 du 14 août 2020 relatif aux attributions de la secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la…
-
Décret n° 2020-967 du 31 juillet 2020 relatif aux attributions de la ministre déléguée auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
JORF n°0189 du 2 août 2020texte n° 60 Décret n° 2020-967 du 31 juillet 2020 relatif aux attributions de la ministre déléguée auprès du ministre de l’éducation nationale, de la…
-
Décret n° 2020-870 du 15 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
JORF n°0174 du 17 juillet 2020texte n° 9 Décret n° 2020-870 du 15 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports NOR:…
-
Décret n° 2018-909 du 24 octobre 2018 relatif aux attributions du secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
JORF n°0247 du 25 octobre 2018 texte n° 16 Décret n° 2018-909 du 24 octobre 2018 relatif aux attributions du secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale et de…
-
Décret n° 2018-908 du 24 octobre 2018 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
JORF n°0247 du 25 octobre 2018 texte n° 15 Décret n° 2018-908 du 24 octobre 2018 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse NOR: MENX1828276D…
-
Décret n° 2017-1080 du 24 mai 2017 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale
JORF n°0123 du 25 mai 2017 texte n° 27 Décret n° 2017-1080 du 24 mai 2017 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale NOR: MENX1714834D ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/5/24/MENX1714834D/jo/texte Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/5/24/2017-1080/jo/texte…
-
Décret n° 2015-1667 du 14 décembre 2015 pris en application de l’article 2-2 du décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres
JORF n°0290 du 15 décembre 2015 page 23083 texte n° 7Décret n° 2015-1667 du 14 décembre 2015 pris en application de l’article 2-2 du décret n° 59-178 du 22 janvier…
-
Décret n° 2015-818 du 6 juillet 2015 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d’Etat chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
JORF n°0155 du 7 juillet 2015 page 11365 texte n° 11 DECRET Décret n° 2015-818 du 6 juillet 2015 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d’Etat chargé de l’enseignement supérieur…
-
Décret du 5 mars 2015 relatif à la composition du Gouvernement
JORF n°0055 du 6 mars 2015 page 4211 texte n° 1 DECRET DÉCRET DU 5 MARS 2015 RELATIF À LA COMPOSITION DU GOUVERNEMENT NOR: HRUX1506002D ELI: Non disponible Le Président…
-
Décret n° 2014-865 du 1er août 2014 pris en application de l’article 2-2 du décret n° 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres
JORF n°0178 du 3 août 2014 page 12867 texte n° 8 Décret n° 2014-865 du 1er août 2014 pris en application de l’article 2-2 du décret n° 59-178 du 22…
-
Décret n° 2014-432 du 29 avril 2014 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d’Etat chargée de l’enseignement supérieur et de la recherche
JORF n°0101 du 30 avril 2014 page 7471 texte n° 8 DECRET Décret n° 2014-432 du 29 avril 2014 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d’Etat chargée de l’enseignement…
-
Décret n° 2014-402 du 16 avril 2014 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
JORF n°0092 du 18 avril 2014 page 6840 texte n° 9 DECRET Décret n° 2014-402 du 16 avril 2014 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur…
-
Décret n° 2012-797 du 9 juin 2012 relatif aux attributions de la ministre déléguée auprès du ministre de l’éducation nationale, chargée de la réussite éducative
JORF n°0134 du 10 juin 2012 page 9850 texte n° 18 DECRET Décret n° 2012-797 du 9 juin 2012 relatif aux attributions de la ministre déléguée auprès du ministre de…
-
Décret n° 2012-767 du 24 mai 2012 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale
JORF n°0121 du 25 mai 2012 page 9255 texte n° 3 DECRET Décret n° 2012-767 du 24 mai 2012 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale NOR: MENX1223346D Le…
-
Décret n° 2010-1471 du 2 décembre 2010 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, chargée de la jeunesse et de la vie associative
JORF n°0281 du 4 décembre 2010 page 21350 texte n° 38 DECRET Décret n° 2010-1471 du 2 décembre 2010 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d’Etat auprès du ministre…
-
Décret n° 2010-1450 du 25 novembre 2010 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
JORF n°0274 du 26 novembre 2010 page 21078 texte n° 26 DECRET Décret n° 2010-1450 du 25 novembre 2010 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse…
-
Décret n° 2007-991 du 25 mai 2007 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale
JORF n°121 du 26 mai 2007 page 9879 texte n° 9 DECRET Décret n° 2007-991 du 25 mai 2007 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale NOR: MENX0754818D Le…
-
Décret n° 2005-696 du 23 juin 2005 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à l’enseignement supérieur et à la recherche
JORF n°146 du 24 juin 2005 page 10514 texte n° 21 DECRET Décret n° 2005-696 du 23 juin 2005 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à l’enseignement supérieur et…
-
Décret n° 2004-373 du 29 avril 2004 relatif aux attributions déléguées au ministre delégué à la recherche
JORF n°102 du 30 avril 2004 page 7754 texte n° 5 DECRET Décret n° 2004-373 du 29 avril 2004 relatif aux attributions déléguées au ministre delégué à la recherche NOR:…
-
Décret n° 2004-317 du 8 avril 2004 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
JORF n°85 du 9 avril 2004 page 6729 texte n° 7 DECRET Décret n° 2004-317 du 8 avril 2004 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur…
-
Décret n° 2002-981 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées à la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
JORF n°162 du 13 juillet 2002 page 12030 texte n° 15 DECRET Décret n° 2002-981 du 12 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées à la ministre déléguée à la recherche…
-
Décret n° 2002-973 du 11 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à l’enseignement scolaire
JORF n°161 du 12 juillet 2002 page 11944 texte n° 8 DECRET Décret n° 2002-973 du 11 juillet 2002 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à l’enseignement scolaire NOR:…
-
Décret n° 2002-959 du 4 juillet 2002 relatif aux attributions du ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
JORF n°155 du 5 juillet 2002 page 11580 texte n° 12 DECRET Décret n° 2002-959 du 4 juillet 2002 relatif aux attributions du ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale…
-
Décret n° 2002-910 du 29 mai 2002 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à l’enseignement supérieur et à la recherche
JORF n°124 du 30 mai 2002 page 9725 texte n° 34 DECRET Décret n° 2002-910 du 29 mai 2002 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à l’enseignement supérieur et…
-
Décret n° 2002-909 du 29 mai 2002 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à l’enseignement scolaire
JORF n°124 du 30 mai 2002 page 9724 texte n° 33 DECRET Décret n° 2002-909 du 29 mai 2002 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à l’enseignement scolaire NOR:…
-
Décret n° 2002-892 du 15 mai 2002 relatif aux attributions du ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche
JORF n°113 du 16 mai 2002 page 9250 texte n° 7 DECRET Décret n° 2002-892 du 15 mai 2002 relatif aux attributions du ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale…
-
Décret n° 2000-310 du 7 avril 2000 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à l’enseignement professionnel
JORF n°84 du 8 avril 2000 page 5403 texte n° 37 DECRET Décret n° 2000-310 du 7 avril 2000 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à l’enseignement professionnel NOR:…
-
Décret n°2000-298 du 6 avril 2000 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale
JORF n°83 du 7 avril 2000 page 5327 texte n° 31 DECRET Décret n° 2000-298 du 6 avril 2000 relatif aux attributions du ministre de l’éducation nationale NOR: MENX0000068D ELI:…
Par type de textes ou par gouvernement
Pour en savoir plus, y compris sur la façon de contrôler les cookies, reportez-vous à ce qui suit : Politique relative aux cookies
Abonnez-vous à ce blog par e-mail.